Les procès-verbaux

Les Procès-Verbaux de Bois d'Amont

Les Procès-Verbaux Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement et des décisions des séances du Conseil municipal de la Commune.

Il est arrêté au commencement du Conseil municipal suivant.

Les Procès-Verbaux non disponibles en ligne sont consultables en Mairie.

Vous pouvez les trouver ci-dessous :

Procès-Verbaux 2024

Procès-Verbaux 2023

Procès-Verbaux 2022

Procès-Verbaux 2021

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